Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERINDIAN COTTON .Z.
Bernard ZINS S.A.

Numéro de dépôt :
92429164
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque AMERINDIAN COTTON .Z.

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Bernard ZINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERINDIAN COTTON .Z. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bernard ZINS domicilié(e) 14, rue de Birague, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 000 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ZINS S.A. - France.

La marque AMERINDIAN COTTON .Z. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERINDIAN COTTON .Z. est expirée depuis le 31 juillet 2002.

Bernard ZINS a également déposé les autres marques suivantes : ASIAN INDIGO .Z. , SUPER "S" Z , FRESCO LINO .Z. , JAMES E. TROUSERS , ZINS Jeans , Z BERNARD ZINS , STRETCH FIT .Z. , FRENCH CORDUROY .Z. , Fitfor


Bernard ZINS S.A. - 14, rue de Birague, 75004 PARIS - France - SIREN 672000908


Bernard ZINS S.A. - France


Inscription le 18 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158938 - Publication au BOPI 1993-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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